NOS OFFRES
Voici un tableau qui récapitule les caractéristiques des six types d'offres possibles :
| Offre PREMIUM | Offre OPTIMUM | Offre OMNIUM | Offre CONVERTIBLE | Offre CAPITAL | Offre PARTICIPATION | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Plafond | A partir de 50€
par projet
et jusqu'à 2.000€ par projet
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A partir de 50€
par projet
puis le plafond est défini sur chaque page de projet
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50€ par titre
valeur nominale d'une obligation
Le nombre maximum d'obligations que vous pouvez souscrire pour chaque projet est précisé sur la page des projets
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50€ par titre
valeur nominale d'une obligation convertible
Le nombre maximum d'obligations convertibles que vous pouvez souscrire pour chaque projet est précisé sur la page des projets
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50€ par titre
valeur nominale d'une action
Le nombre maximum d'actions que vous pouvez souscrire pour chaque projet est précisé sur la page des projets
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50€ par titre
valeur nominale d'une action
Le nombre maximum d'actions que vous pouvez souscrire pour chaque projet est précisé sur la page des projets
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| Qui peut investir ? | Personnes physiques uniquement | Personnes physiques et personnes morales | Personnes physiques, personnes morales et fonds d'investissement | Personnes physiques, personnes morales et fonds d'investissement | Personnes physiques, personnes morales et fonds d'investissement | Personnes physiques, personnes morales et fonds d'investissement |
| Type de contrat | Contrat de prêt
Titre de créance régi par l’ordonnance n°2014-559 du 30 mai 2014 et le décret n°2014-1053 du 16 septembre 2014
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Minibon
Titre de créance régi par les articles L.223-1 et suivants du Code monétaire et financier
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Obligation
Titre financier régi par les articles L.213-5 et suivants du Code monétaire et financier
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Obligations convertibles
Titre financier régi par les articles L.225-161 à L225-167 du Code de Commerce
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Actions
Titre financier régi par les articles L.213-5 et suivants du Code monétaire et financier
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Actions vers une holding d'investissement
Titre financier régi par les articles L.213-5 et suivants du Code monétaire et financier
La holding d'investissement souscrit à des actions d'une société cible et apporte des fonds en compte courant d'associés
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Vous savez à tout moment si vous utilisez l'Offre PREMIUM ou l'Offre OPTIMUM ou l'Offre OMNIUM ou l'Offre CONVERTIBLE ou l'Offre CAPITAL ou l'Offre PARTICIPATION par la mention explicite de l'offre proposée pour chaque projet dès la page d’accueil du site, et sur chaque page de présentation des projets.
De plus, ces offres sont rappelées par un symbole distinct.
- Pour l’Offre PREMIUM, vous trouverez ce symbole :
- Pour l’Offre OPTIMUM, vous trouverez ce symbole :
- Pour l’Offre OMNIUM, vous trouverez ce symbole :
- Pour l’Offre CONVERTIBLE, vous trouverez ce symbole :
- Pour l’Offre CAPITAL, vous trouverez ce symbole :
- Pour l’Offre PARTICIPATION, vous trouverez ce symbole :